Conseil communal du 19 février 2024

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Docteur Jean Vlaeminck, 21. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Doublet. Division de la chaussée.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux chemin d'Ere. Division de la chaussée.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Aimable Dutrieux. Organisation de la circulation.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Rogier. Interdiction de stationner.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Esplechin, route de Lamain. Interdiction de stationner.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Joseph Poutrain. Limitation de tonnage.
9. Personnel communal. Statut administratif. Modification. Approbation.
10. Marché des CréARTeurs. Convention de concession domaniale avec l'ASBL "L'accordéon, moi j'aime !". Approbation.
11. Contrôle du stationnement à durée limitée en voirie. Gestion du parking Fort rouge. Nouvelle concession de service. Conditions et modalités de la procédure d’attribution. Clauses régissant la concession. Approbation.
12. Tournai, rue du Sondart, 12. École communale Paris. Avenant à la convention de mise à disposition conclue avec l'ASBL Eurochina - Centre Culturel Chinois-Tournai (ECCCT). Ratification.
13. Tournai, quai des Vicinaux. Point d’embarquement et de débarquement pour bateaux de croisières. Conditions d'occupation, conditions générales de vente et charte vie privée. Approbation. 
14. Tournai. Hôtel de Ville. Anciens communs. Urbanisme. Politique intégrée de la Ville (PIV). Action 1.6. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
15. Maison de la culture. Assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) et coordination projet. Note d’honoraires n° 7. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
16. Kain, rue de l’Union et rue Albert. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Aménagement de voirie du sentier n°65 et de la servitude trentenaire dans le cadre d’un projet de construction de 4 maisons groupées et durables. Approbation.
17. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables (Gazenbois). Exercice 2023. Liquidation. Travaux de clôture comptable et comptes annuels. Arrêt.
18. ASBL Communauté d’énergie renouvelable HOSPIGREEN. Adhésion. Approbation.
19. ASBL Communauté d'énergie renouvelable HOSPIGREEN. Représentation. Approbation.
20. Musée de Folklore et des Imaginaires. Dons 2023. Approbation.
21. Musée de Folklore et des Imaginaires. Mise en dépôt d'affiches touristiques de Jules Messiaen (1920-1950). Convention. Ratification. 
22. Questions

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.