Conseil communal du 25 mars 2024

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue des Sorbiers, 22. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Éleuthère, 85. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Aimable Dutrieux, 41. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Carliers, 28. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées et interdiction de stationner.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Albert, 74. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Basse Couture, 16. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Lille, 32. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai Donat Casterman, 73. Établissement d’un passage pour les piétons.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Carrières. Zones d’évitement et limitation de vitesse.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Adolphe Prayez. Modification de la circulation et du stationnement.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Reine Astrid. Système de carsharing. Création de deux emplacements supplémentaires de stationnement pour voitures partagées.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux Chemin d'Ath. Extension de l'agglomération.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Palais de Justice. Réservation d'emplacements de stationnement pour les véhicules de police et pénitentiaires.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, sentier vicinal n° 67. Chemin réservé à la circulation des piétons et des cyclistes.
16. Personnel. Charte des "cancers féminins et vie professionnelle". Adhésion.
17. Centre public d'action sociale. Statut administratif du personnel du Centre public d'action sociale. Modifications. Approbation.
18. Portefeuille d'assurances de la Ville 2025-2028. Renouvellement. Convention dans le cadre d'un marché conjoint. Approbation.
19. Missions de planification d’urgence et de gestion de crise. Convention d’activation d’un contact center mis à disposition des autorités communales et provinciales par le Centre de crise national (NCCN). Approbation.
20. Orchestre Royal de Chambre de Wallonie ASBL. Prestation gratuite de deux concerts-spectacles pour les enfants le 4 juillet 2024. Convention. Approbation.
21. Stratégie zéro déchet. Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'achat de langes lavables. Modification. Approbation.
22. Stratégie zéro déchet . Intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Intervention financière communale pour l’achat de système à composter. Convention. Approbation.
23. Règlement du 27 août 2007 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public. Modifications. Approbation.
24. Politique intégrée de la Ville (PIV). Règlement et formulaire "Audit" entre la Ville et les particuliers (rénovation énergétique). Adaptations (Wap'Isol). Approbation.
25. Gestion intégrée des égouts (G.I.Eg.). Opération pilote. Convention. Approbation.
26. Froyennes, rue des Réfractaires Froyennois, 5. Élections européennes et communales 2024. Foyer Saint-Éloi. Contrat d’occupation de locaux au profit de l’administration communale. Approbation.
27. Barry, résidence Firmin Detournay, 2. Location d’un logement social à une personne morale à des fins d’actions sociales. Convention d’occupation d’un logement à titre précaire. Demande de prolongation et ratification des termes de l'avenant.
28. Warchin, rues Germaine Devalet et de l'Hôpital (digue Rieu d'Amour). Désaffectation voirie. Résultats de l’enquête publique. Prise de connaissance. Vente. Accord de principe.
29. Travaux d’aménagement des quais Dumon (pie) et Andreï Sakharov (pie) à Tournai en ce compris les travaux de réfection du réseau d’égouttage. PIC PIMACI 2022 - 2024. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
30. Politique intégrée de la Ville (PIV). Action 1.4. Hôtel de Ville de Tournai. Annexe arrière. Bâtiment RH. Avis rectificatif. Approbation.
31. Communes "Energ-Ethiques". Rapport d’avancement final 2023 du conseiller énergie. Approbation.
32. Plan de cohésion sociale. Rapport financier 2023. Approbation.
33. École des Arts. Déclassement de matériel vétuste (atelier de peinture). Approbation.
34. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'œuvre "Allégorie féminine" d'Henriette Calais pour l'exposition "Le cercle des femmes peintres, featuring Kikie Crêvecoeur" au Musée Félicien Rops (Namur). Approbation.
35. Musée des Beaux-Arts. Prêt du dessin "Oliviers à Montmajour" de Vincent Van Gogh pour l’exposition «Vincent Van Gogh : Gardens for Poets and Lovers» à la National Gallery (Londres). Approbation.
36. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt d’une boîte de colporteur et d’une figurine représentant Louis XVIII de Arthur Le Torey pour l’exposition «Hauts-de-France : Terre de commerce et d’innovation», organisée par l’association PROSCITEC. Approbation.
37. Musée de Folklore et des Imaginaires. Don d'un portrait photographique de Louis Spinette et d'une pierre à aiguiser pour lames de rasoir. Approbation.
38. Musée de Folklore et des Imaginaires. Mise en dépôt d'une assiette en faïence représentant Sainte Catherine. Convention. Ratification.
39. Office du tourisme. Don de livres. Approbation.
40. Commission zonale de gestion des emplois (C.Z.G.E.). Représentation de la Ville. Désignations. Approbation.
41. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Direction. Profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
42. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Fondation artistique Mathilde HORLAIT-DAPSENS. Représentation de la Ville. Désignation. Approbation.
43. Point complémentaire de Monsieur le Conseiller communal Jean Louis VIEREN. Motion de soutien aux agriculteurs. Approbation.
44. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.